Comité des normes
L’équipe PROTEGO® prend une part active dans ces comités et organisations:
| NA 104-02-05 AA | Flammendurchschlagsicherungen und Tanklüftungseinrichtungen |
| NA 109-00-01 AA | Öl- und Gasindustrie einschließlich kohlenstoffarmer Energieträger - Spiegelausschuss zu CEN/TC 12 und ISO/TC 67 |
| NA 109-00-01-06 AK | Verfahrenstechnische Ausrüstung, Rohrleitungen, Anlagen und damit verbundene Sicherheit - Spiegelausschuss zu ISO/TC 67/SC 6 |
| ISO/TC67 SC6 WG12 | BN ELIP M16 : « Equipements des procédés, tuyauteries, systèmes, et sécurité qui y est rattachée » |
| CEN/TC305 WG6 and WG3 | Normalisation AFNOR/S66A "Atmosphères explosibles" |
| APQ | Storage of Chemical Products |
| BSI - EXL/023 | Explosion Explosion Réaction brusque d’oxydation ou de décomposition entraînant une élévation de température, de pression ou des deux simultanément. Protection & Fire Precautions in Industrial & Chemical Plant |
| BSI - EXL/023/01 | Flame Arresters – Chair of Flame Arrester Panel |
| API | API Committee on pressure relieving systems |
| NFPA | NFPA Technical Committee on Explosion Protection Systems |
| SAC TC208 WG9 | Fire and Explosion Protection |
| GB/T20801.6 – 2006 | Pressure piping code – Industrial piping – Part 6, Safeguarding |
| Standard Handbook for industrial valves | Volume 6: Breather Valves Soupape de surpression et dépression A pressure and vacuum relief valve is a pressure equalization valve for impermissible pressure and vacuum in a closed system. |
| Sinopec Safety Guideline for Tank Farm VOCs Collection and Treatment | |
| Safety Standard for Vapor Collection of Tank Farm of Petro- and Chemical industry | |
| Sinopec Safety Guideline for Tank Farm VOCs Collection and Treatment | |
| CEN TC 305 WG 6 | Flame Arresters |
| IEC - TC 31/SC 31M/WG 2 | Performance requirements, test methods and limits for use for flame arresters |
| ISO TC 67 SC6 WG12 | Pressure-relieving and depressuring systems |
Norme internationale pour les arrrête-flammes – ISO 16852
La norme EN 12874 a été remplacée par la norme EN ISO 16852 en tant que norme harmonisée au titre de la directive 94/9/CE alors en vigueur, à compter du 1er janvier 2011.
La norme internationale ISO 16852 a été adoptée comme norme européenne sous la référence EN ISO 16852:2010 « Arrête-flammes Arrête-flammes Dispositif monté sur l’ouverture d’une enceinte ou sur la tuyauterie de raccordement d’un système d’enceintes et dont la fonction prévue est de permettre l’écoulement, prévenant la transmission d’une flamme. – Exigences de performance, méthodes d’essai et limites d’utilisation ». Elle a ainsi remplacé la norme EN 12874 portant le même titre.
Ce remplacement ne résultait pas de considérations liées à la sécurité, mais de l’extension du domaine d’application de la norme au-delà de l’Europe. Les arrête-flammes conformes à la norme EN 12874 ont donc continué à satisfaire aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive 94/9/CE, désormais remplacée par la directive 2014/34/UE.
Une première révision de la norme ISO a ensuite été élaborée, notamment en ce qui concerne les essais des soupapes à grande vitesse. La norme EN ISO 16852:2016 a remplacé l’édition de 2010 à compter du 1er novembre 2017.
Des travaux sont actuellement en cours afin d’intégrer la norme relative aux arrête-flammes dans la série de normes ISO 80079-xx, qui sera également adaptée aux exigences de l’IEC. La norme ISO/IEC 80079-49 devrait être publiée prochainement.
Normes pour la respiration des stockage basse-pression : ISO 28300 et API 2000.
La norme internationale ISO 28300 et la 6ᵉ édition de l'API 2000 sont techniquement identiques. Elles définissent les exigences relatives à la respiration normale et à la ventilation d'urgence des réservoirs aériens destinés au stockage du pétrole brut, des produits pétroliers et des réservoirs aériens ou enterrés réfrigérés conçus pour fonctionner entre le vide total et 1,034 barg (15 psig).
Intitulée « Industries du pétrole, de la pétrochimie et du gaz naturel – Ventilation des réservoirs de stockage atmosphériques et basse pression », cette norme traite notamment :
- des causes de surpression et de dépression ;
- du dimensionnement des débits de respiration normale et d'urgence ;
- des équipements de ventilation requis ;
- de la sélection et de l'installation des dispositifs de respiration et de ventilation ;
- des méthodes d'essai et du marquage de ces équipements.
Bien que cette norme ait été élaborée pour les réservoirs contenant du pétrole brut et des produits pétroliers, elle est également applicable aux réservoirs destinés au stockage d'autres liquides.
Depuis, l'American Petroleum Institute (API) a publié une 7ᵉ édition de l'API 2000 intégrant plusieurs évolutions. Afin de maintenir une parfaite harmonisation entre les deux référentiels, une révision de la norme ISO 28300 est actuellement en cours d'élaboration, en étroite coordination avec les travaux menés par l'API.
Safety Design Principles Standards Committee (NASG)
En tant que comité de coordination, le NASG (Safety Design Principles Standards Committee) est chargé des travaux de normalisation relatifs aux essais et à l'utilisation des dispositifs de protection contre les explosions, à l'exception des arrête-flammes.
La directive 2014/34/UE (ATEX) s'applique aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. Elle définit les exigences essentielles de santé et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les fabricants de ces équipements et systèmes.
Le NASG participe activement à l'élaboration des normes qui traduisent et précisent les exigences fondamentales de cette directive. Ses travaux de normalisation couvrent notamment les systèmes de prévention des explosions, les dispositifs de protection contre les surpressions par évent (décharge de pression), ainsi que de nombreux autres équipements de sécurité.